CIPV (Prévention et de contrôle intégrés de la pollution)
- traitement de la demande de permis et les changements qui y sont, y compris toutes les pièces jointes intégrées
- traitement des rapports annuels sur le respect des permis intégré valide
- préparation et UCST contrôles sur les autorités gouvernementales
Quelle est la CIPV?
Je zkratka anglického Integrated Pollution Prevention and Control CIPV) ou d'accès intégré de prévention et de contrôle de la pollution de l'environnement, qui est dans l'Union européenne adopté la directive 2008/1/CE sur l'IPPC. En droit tchèque, la loi n'avait pas. 76/2002 Sb., Prévention intégrée.
L'objectif de la CIPV est de protéger l'environnement dans son ensemble (eau, sol, air, déchets) La pollution par les entreprises industrielles et agricoles. Il est basé sur une approche préventive en utilisant ce qu'on appelle. meilleures techniques ou technologies disponibles (BAT – Meilleures Techniques Disponibles), qui sont énoncés dans les documents de référence (BREF), que préparé par la Commission européenne en coopération avec l'industrie, ONG et les États membres de l'UE.
La base de la dite IPPC. intégré permettant à l'activité industrielle et agricole sélectionnée établi par la loi 76/2002 Sb., publié par le Bureau régional ou le ministère de l'Environnement).
L'outil de base est la soi-disant de la CIPV. autorisation intégrée sont, dirigée de délivrer un renouvellement périodique. Autorisation intégrée remplace plusieurs décisions, déclarations et consentements des autorités administratives compétentes.
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